{"id":177,"date":"2020-09-14T21:54:44","date_gmt":"2020-09-14T21:54:44","guid":{"rendered":"https:\/\/tybou.eu\/wordpress\/api\/?page_id=177"},"modified":"2022-09-17T16:54:20","modified_gmt":"2022-09-17T15:54:20","slug":"conditions-generales-de-vente","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/tybou.eu\/wordpress\/api\/conditions-generales-de-vente\/","title":{"rendered":"Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente"},"content":{"rendered":"\n
  1. Ces conditions g\u00e9n\u00e9rales s\u2019appliquent \u00e0 toute commande de produits sur le site internet de la soci\u00e9t\u00e9 API Tybou enregistr\u00e9e aupr\u00e8s de la Banque Carrefour des Entreprises sous le num\u00e9ro 0751931033. Son si\u00e8ge social est situ\u00e9 \u00e0 1160 Bruxelles, Avenue Jean Vanhaelen, N\u00b010, Belgique, e-mail : api@tybou.eu . Toute commande d\u2019un produit figurant au sein de la boutique en ligne du site tybou.eu\/api suppose l\u2019acceptation pleine et enti\u00e8re des pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales.\n
    En cons\u00e9quence, le client reconna\u00eet \u00eatre parfaitement inform\u00e9 du fait que son accord concernant le contenu des pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales ne n\u00e9cessite pas la signature manuscrite de ce document, dans la mesure o\u00f9 le client souhaite commander en ligne les produits pr\u00e9sent\u00e9s dans le cadre de la boutique du site web. \n
    <\/li>
  2. Le client dispose de la facult\u00e9 de sauvegarder ou d\u2019\u00e9diter les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales, \u00e9tant pr\u00e9cis\u00e9 que tant la sauvegarde que l\u2019\u00e9dition de ce document, rel\u00e8vent de sa seule responsabilit\u00e9. API Tybou pourra modifier les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente \u00e0 tout moment sous r\u00e9serve de faire appara\u00eetre ces modifications sur son site. N\u00e9anmoins, les contrats en cours restent soumis aux conditions applicables au moment de la conclusion de la vente. Il vous est donc conseill\u00e9 de vous r\u00e9f\u00e9rer r\u00e9guli\u00e8rement \u00e0 la derni\u00e8re version des conditions g\u00e9n\u00e9rales de ventes disponibles en permanence sur le site.\n
    Par \u00ab consommateur \u00bb, on entend toute personne physique ou juridique qui acquiert ou utilise, \u00e0 des fins uniquement non professionnelles, des produits ou des services pr\u00e9sent\u00e9s sur le site web. En tant que consommateur, le client dispose donc de droits sp\u00e9cifiques, qui seraient remis en cause dans l\u2019hypoth\u00e8se o\u00f9 les produits ou services acquis dans le cadre du site web auraient en r\u00e9alit\u00e9 un rapport avec son activit\u00e9 professionnelle. Par \u00ab professionnel \u00bb, on entend toute personne qui ne correspond pas \u00e0 la d\u00e9finition du consommateur donn\u00e9e ci-dessus. \n
    <\/li>
  3. API Tybou r\u00e9pondra \u00e0 votre commande dans la limite des stocks disponibles ou sous r\u00e9serve des stocks disponibles chez ses fournisseurs. Les d\u00e9lais d’exp\u00e9dition sont de 2 \u00e0 5 jours ouvrables pour la Belgique. N\u00e9anmoins, si en d\u00e9pit de sa vigilance les produits s’av\u00e9raient indisponibles apr\u00e8s votre commande, API Tybou vous en informera par email et vous invitera \u00e0 annuler ou modifier votre commande.\n
    <\/li>
  4. La disponibilit\u00e9 des produits est toujours affich\u00e9e sur notre site de mani\u00e8re indicative. En principe, un produit indiqu\u00e9 \u2018en stock\u2019 est disponible imm\u00e9diatement. Cependant, API Tybou ne peut \u00eatre tenue responsable si le stock n’est plus le m\u00eame qu\u2019\u00e0 la date o\u00f9 la commande a \u00e9t\u00e9 effectu\u00e9e. Toute indisponibilit\u00e9 est en principe not\u00e9e sur le site web. Si API Tybou ne peut fournir un produit dans un d\u00e9lai raisonnable (par exemple en cas de rupture de stock de cire pour la saison en cours), elle notifiera au client le retard pr\u00e9vu par courrier \u00e9lectronique. Ce dernier pourra alors choisir d’annuler ou d\u2019\u00e9change sa commande, sur base de ces nouvelles informations. Aucune p\u00e9nalit\u00e9 d’annulation ne sera appliqu\u00e9e pour une telle annulation de commande.API Tybou se r\u00e9serve le droit d\u2019envoyer la commande en deux ou plusieurs fois si un produit \u00e9tait indisponible. Cet envoi se fera sans aucun surco\u00fbt pour le client (ce dernier ne paiera qu\u2019une fois les frais de livraison indiqu\u00e9s au moment de la commande). \n
    <\/li>
  5. Par d\u00e9rogation \u00e0 l’article 1583 du Code civil, les biens vendus ou livr\u00e9s demeurent la propri\u00e9t\u00e9 exclusive de API Tybou, jusqu’au paiement int\u00e9gral de la commande. Concernant les risques li\u00e9s au transfert de propri\u00e9t\u00e9 des produits, tous les risques de perte et de d\u00e9g\u00e2ts relatifs aux biens concern\u00e9s sont \u00e0 la charge du client d\u00e8s le moment de la commande. Les articles achet\u00e9s voyagent donc aux risques et p\u00e9rils de l\u2019acheteur.\n
    <\/li>
  6. Les prix de nos produits sont indiqu\u00e9s en EURO toutes taxes comprises, hors frais de port. Les frais de livraison et d\u2019exp\u00e9dition sont \u00e0 la charge du client (sauf conditions sp\u00e9ciales indiqu\u00e9es sur le site). Ils sont affich\u00e9s, tenant compte de l\u2019information fournie par le client relative au lieu de livraison. API Tybou se r\u00e9serve le droit de modifier ses prix \u00e0 tout moment. API Tybou s\u2019engage cependant \u00e0 appliquer les prix en vigueur qui vous auront \u00e9t\u00e9 indiqu\u00e9s au moment de votre commande. \n
    <\/li>
  7. Le paiement de la totalit\u00e9 du prix doit \u00eatre r\u00e9alis\u00e9 au moment de votre commande. A aucun moment, les sommes vers\u00e9es ne pourront \u00eatre consid\u00e9r\u00e9es comme des arrhes ou acomptes. Toutes les commandes sont payables en EURO. Pour r\u00e9gler votre commande, vous disposez des moyens de paiement suivants : carte de cr\u00e9dit (via Paypal), Paypal, ou virement bancaire sur le compte de API Tybou.\n
    Dans ce dernier cas, les produits sont r\u00e9serv\u00e9s \u00e0 l\u2019attention du client durant 7 jours ouvrables \u00e0 partir de la commande, en attendant le paiement. Une fois pass\u00e9 ce d\u00e9lai, API Tybou pouvons d\u00e9cider d\u2019annuler la commande.\n
    Vous garantissez \u00e0 API Tybou de disposer de toutes les autorisations n\u00e9cessaires pour utiliser le mode de paiement choisi lors de l’enregistrement du bon de commande.API Tybou se r\u00e9serve le droit de suspendre ou d’annuler toute commande et\/ou livraison, quels que soient leur nature et niveau d’ex\u00e9cution, en cas de non-paiement (ou en cas d’incident de paiement) de toute somme qui serait due. La livraison de toute nouvelle commande pourra \u00eatre suspendue en cas de retard de paiement d’une pr\u00e9c\u00e9dente commande et ce, nonobstant les dispositions des pr\u00e9sentes. API Tybou se r\u00e9serve le droit de demander une photocopie de votre carte d’identit\u00e9 et\/ou justificatif bancaire pour tout paiement par carte bancaire. \n
    <\/li>
  8. Les produits achet\u00e9s sur API Tybou ne sont livr\u00e9s qu\u2019en Europe. Ils seront livr\u00e9s \u00e0 l\u2019adresse indiqu\u00e9e sur le bon de commande. Les d\u00e9lais indiqu\u00e9s sur la fiche article sont des d\u00e9lais indicatifs et correspondent aux d\u00e9lais de traitement d\u2019exp\u00e9dition auxquels s\u2019ajoute le d\u00e9lai d\u2019acheminement. API Tybou ne pourra \u00eatre tenue pour responsable des cons\u00e9quences dues \u00e0 un retard d’acheminement li\u00e9 \u00e0 la responsabilit\u00e9 de la poste. Il n’y aura pas de remboursement de la commande tant que celle-ci ne sera pas retourn\u00e9e \u00e0 l ‘exp\u00e9diteur ou arriv\u00e9e chez le destinataire avec retard.\n
    En cas de paiement par virement, la commande ne sera trait\u00e9e qu\u2019\u00e0 la r\u00e9ception du montant. En cons\u00e9quence, les d\u00e9lais applicables dan ce cas sont ceux au jour de r\u00e9ception du paiement et peuvent donc \u00eatre modifi\u00e9s par rapport \u00e0 ceux mentionn\u00e9s au jour de la passation de la commande. Si, vous d\u00e9cidez d\u2019annuler votre commande apr\u00e8s paiement et que votre commande est d\u00e9j\u00e0 partie pour livraison, API Tybou ne proc\u00e9dera au remboursement de ce produit qu\u2019\u00e0 sa r\u00e9ception compl\u00e8te. Il est vivement conseill\u00e9 de renvoyer le produit dans son \u00e9tat d’origine.\n
    Les risques aff\u00e9rents \u00e0 vos produits seront transf\u00e9r\u00e9s lors de la r\u00e9ception des Produits. \n
    <\/li>
  9. Toute r\u00e9serve sur le produit livr\u00e9 (par exemple : colis endommag\u00e9, d\u00e9j\u00e0 ouvert…) doit \u00eatre notifi\u00e9e \u00e0 API Tybou dans les 24h suivant la r\u00e9ception du produit.\n
    Tout probl\u00e8me concernant les articles contenus dans le colis (article manquant, ne correspondant pas \u00e0 l’article command\u00e9…) doit \u00eatre notifi\u00e9 \u00e0 API Tybou dans un d\u00e9lai de 7 jours suivant la r\u00e9ception du colis. Toute notification apr\u00e8s ce d\u00e9lai n’engagera plus la responsabilit\u00e9 de API Tybou et ne sera donc ni rembours\u00e9 ni remplac\u00e9.\n
    <\/li>
  10. API Tybou s\u2019engage \u00e0 vous rembourser ou \u00e0 vous \u00e9changer les produits ne correspondant pas \u00e0 votre commande. Dans ce cas, nous vous remercions de bien vouloir en faire \u00e9tat de mani\u00e8re d\u00e9taill\u00e9e par mail api@tybou.eu et de renvoyer \u00e0 API Tybou le ou les produits. API Tybou proc\u00e9dera, selon votre choix, \u00e0 l’\u00e9change ou au remboursement du ou des produits. La demande doit \u00eatre effectu\u00e9e dans les 14 jours ouvrables suivant la livraison. Toute r\u00e9clamation formul\u00e9e hors de ce d\u00e9lai ne pourra \u00eatre accept\u00e9e.\n
    Il est vivement conseill\u00e9 de renvoyer \u00e0 API Tybou les produits dans l’\u00e9tat dans lequel vous les avez re\u00e7us. \n
    <\/li>
  11. IMPORTANT: si le client n’est pas pr\u00e9sent lors de la livraison et ne retire pas son colis aupr\u00e8s de la poste dans les 15 jours, le colis est retourn\u00e9 \u00e0 API Tybou Dans ce cas, API Tybou renverra le colis au client uniquement lorsque ce colis aura \u00e9t\u00e9 re\u00e7u en retour (ou rembours\u00e9 par la poste en cas de perte), et les frais de port de ce deuxi\u00e8me envoi seront demand\u00e9s au client, et ceci m\u00eame s’il s’av\u00e8re que la poste n’a pas laiss\u00e9 d’avis de passage.\n
    <\/li>
  12. Conform\u00e9ment \u00e0 la loi du 14 juillet 1991, le consommateur a le droit de notifier au vendeur qu’il renonce \u00e0 l’achat, sans p\u00e9nalit\u00e9s et sans indication de motif, dans les 14 jours ouvrables \u00e0 dater du lendemain du jour de la livraison du produit.\n
    Il est vivement conseill\u00e9 de retourner les produits \u00e0 API Tybou dans un parfait \u00e9tat de revente, dans leur \u00e9tat d’origine (emballage, accessoires, notice), d\u00fbment scell\u00e9s, ainsi qu\u2019une copie de la facture ou du bon de livraison end\u00e9ans les 14 jours.\n
    Tout produit incomplet, ab\u00eem\u00e9, endommag\u00e9 ou dont l’emballage d’origine aura \u00e9t\u00e9 d\u00e9t\u00e9rior\u00e9, ne sera ni rembours\u00e9 ni \u00e9chang\u00e9.\n
    Le consommateur qui souhaite exercer ce droit, doit contacter API Tybou dans les 14 jours ouvrables via e-mail \u00e0 api@tybou.eu . \n
    <\/li>
  13. Les registres informatis\u00e9s, conserv\u00e9s dans les syst\u00e8mes informatiques de API Tybou dans des conditions raisonnables de s\u00e9curit\u00e9, seront consid\u00e9r\u00e9s comme les preuves des communications, des commandes et des paiements intervenus entre les parties.\n
    L’archivage des bons de commande et des factures est effectu\u00e9 sur un support fiable et durable pouvant \u00eatre produit \u00e0 titre de preuve. \n
    <\/li>
  14. Les photos et textes illustrant et d\u00e9crivant les produits qui figurent sur le pr\u00e9sent site sont non contractuels et uniquement \u00e0 titre d\u2019information. API Tybou n\u2019assume aucune responsabilit\u00e9 en cas d\u2019erreurs ou d\u2019omissions dans les photos ou textes figurant sur le pr\u00e9sent site.\n
    <\/li>
  15. Sans limiter la port\u00e9e des pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente, aucune demande quelle qu\u2019elle soit visant des produits livr\u00e9s, la non livraison de produits ou autre ne peut d\u00e9passer le montant du prix d\u2019achat des produits qui ont donn\u00e9 lieu \u00e0 une demande de dommages et int\u00e9r\u00eats. En aucun cas API Tybou ne pourra \u00eatre tenue pour responsable de dommages indirects, fortuits ou cons\u00e9cutifs de quelque nature que ce soit (m\u00eame si la naissance d\u2019un tel dommage \u00e9tait connue ou aurait pu l\u2019\u00eatre par API Tybou) survenant en rapport avec ses produits, leur utilisation, leur vente ou le site web.\n
    <\/li>
  16. API Tybou fera tout son possible pour s\u2019acquitter de ses obligations mais ne pourra pas \u00eatre tenue pour responsable de retards ou de l\u2019absence de livraison d\u00e9coulant de circonstances ind\u00e9pendantes de sa volont\u00e9, comme des gr\u00e8ves, guerres, catastrophes naturelles ou autres qui emp\u00eachent la production, le transport ou la livraison de produits. En cas de retard, API Tybou s\u2019acquittera de ses obligations dans les plus brefs d\u00e9lais et se r\u00e9serve le droit de r\u00e9partir les stocks de produits restants entre ses clients de mani\u00e8re \u00e9quitable. \n
    <\/li>
  17. En passant votre Commande, vous donnez votre accord pour que API Tybou stocke, traite et utilise les donn\u00e9es collect\u00e9es \u00e0 partir de votre bon de commande. Certaines de ces informations pourront \u00eatre transf\u00e9r\u00e9es aux soci\u00e9t\u00e9s qui interviennent pour la livraison de vos produits. Si l’une des donn\u00e9es d\u00e9tenue par API Tybou vous concernant est incorrecte, elle sera corrig\u00e9e sur demande \u00e9crite de votre part. \n
    <\/li>
  18. API Tybou fera de son mieux pour essayer de r\u00e9gler \u00e0 l\u2019amiable tout diff\u00e9rend. Si vous n\u2019\u00eates pas satisfait par le mode de r\u00e8glement du diff\u00e9rend et que vous souhaitez faire appel aux tribunaux comp\u00e9tents, les r\u00e8gles suivantes s\u2019appliqueront. Le contrat est r\u00e9gi par la loi belge. Tous les litiges entre parties seront exclusivement de la comp\u00e9tence des tribunaux de Bruxelles et le cas \u00e9ch\u00e9ant de la Justice de Paix de Bruxelles (Belgique). Les parties conviennent d\u2019ores et d\u00e9j\u00e0 que la proc\u00e9dure sera institu\u00e9e et poursuivie en fran\u00e7ais.<\/li><\/ol>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

    Ces conditions g\u00e9n\u00e9rales s\u2019appliquent \u00e0 toute commande de produits sur le site internet de la soci\u00e9t\u00e9 API Tybou enregistr\u00e9e aupr\u00e8s de la Banque Carrefour des Entreprises sous le num\u00e9ro 0751931033. Son si\u00e8ge social est situ\u00e9 \u00e0 1160 Bruxelles, Avenue Jean Vanhaelen, N\u00b010, Belgique, e-mail : api@tybou.eu . Toute commande d\u2019un produit figurant au sein de […]<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"footnotes":""},"class_list":["post-177","page","type-page","status-publish","hentry"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/tybou.eu\/wordpress\/api\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/177","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/tybou.eu\/wordpress\/api\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/tybou.eu\/wordpress\/api\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/tybou.eu\/wordpress\/api\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/tybou.eu\/wordpress\/api\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=177"}],"version-history":[{"count":3,"href":"https:\/\/tybou.eu\/wordpress\/api\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/177\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":420,"href":"https:\/\/tybou.eu\/wordpress\/api\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/177\/revisions\/420"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/tybou.eu\/wordpress\/api\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=177"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}